Le Premier-président de la Cour de Cassation et président délégué du Conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ), Mohamed Abdennabaoui, a mis en avant, jeudi à Tanger, l’importance de la digitalisation et de l’investissement dans les nouvelles technologies pour relever les défis auxquels est confronté le système judiciaire.
S’exprimant à l’ouverture de la Conférence internationale sur « la transformation digitale du système judiciaire : vecteur d’une justice efficiente et inclusive », M. Abdennabaoui a souligné que les développements que connait aujourd’hui le Maroc dans les domaines juridique et judiciaire et les grands défis auxquels est confrontée la justice requièrent davantage d’investissement dans les technologies d’information et l’accompagnement de la révolution numérique mondiale. Les nombreux défis et enjeux du système imposent d’explorer toutes les voies susceptibles de remédier à la lenteur et au manque d’efficacité et de s’ouvrir à une nouvelle génération de services administratifs et judiciaires garantissant une transparence en termes de gestion et d’accès à l’information et une maitrise des délais et contribuant à l’amélioration de la qualité de la jurisprudence, a-t-il ajouté lors de cette conférence de deux jours, organisée par le ministère de la Justice en coopération avec le Programme des Nations Unies pour le développement.
Il a, à cet égard, rappelé le Message adressé par SM le Roi Mohammed VI en 2018 aux participants à la Conférence internationale sur l’indépendance du pouvoir judiciaire, dans lequel le Souverain a appelé à faciliter l’accès au droit et à la justice, à moderniser les législations nationales pour les mettre en phase avec les changements, à prendre les mesures nécessaires pour que les décisions de justice soient prononcées dans des délais raisonnables, à assurer la sécurité juridique et judiciaire pour améliorer le climat des affaires, à donner aux investissements une impulsion vigoureuse et contribuer en définitive au développement du pays, et à renforcer l’efficacité et la transparence de l’administration judiciaire grâce à l’utilisation des technologies de l’information.
Selon lui, les indicateurs d’évaluation de l’efficacité de la justice reposent sur le degré d’emploi des nouvelles technologies dans la gestion des services judiciaires, la digitalisation étant un élément clé pour améliorer l’efficacité des tribunaux, simplifier les procédures, réduire les délais et garantir la transparence dans l’action judiciaire.
Le processus de transformation digitale du système judiciaire au cours des dernières années exige des acteurs concernés par la gestion du secteur davantage de coordination pour capitaliser sur les acquis et explorer de nouvelles voies pour une véritable transformation, a-t-il dit, réaffirmant l’engagement du CSPJ à renforcer la coordination avec toutes les parties prenantes pour atteindre les objectifs escomptés.
Il a, à ce titre, fait savoir que le nouvel organigramme du CSPJ comprend une structure administrative spécialisée dans la modernisation et la digitalisation, insistant sur la fédération des efforts de toutes les composantes du système judiciaire, en particulier les magistrats, les avocats, les notaires, les huissiers de justice et les Adouls. Cette conférence, qui connaît la participation de 200 décideurs et experts en provenance de 40 pays, vise à renforcer la coopération internationale, à échanger les expériences en matière de justice numérique, à établir un cadre de bonnes pratiques et à approfondir le dialogue sur les opportunités qu’offre la transformation digitale.
Un large éventail de sujets sera abordé pour l’occasion, notamment « la transformation numérique de la justice : défis et opportunités », « le cadre juridique et réglementaire de la justice numérique », « les services de la justice numérique centrés sur l’usager », « le système d’une justice numérique intégrée : les défis de l’interopérabilité et de l’échange » et « la justice numérique basée sur les données ».